L’intelligence artificielle (IA) ; un concept encore loin de l’Afrique mais pourtant si près… C’est dès maintenant qu’il faut se pencher sur la question. Avez-vous déjà entendu parler de poupées sexuelles, de voitures roulant sans conducteurs, de robots présentateurs de journaux télévisés ??? Eh bien figurez-vous que toutes ces ‘‘choses’’ disposent d’une intelligence artificielle.
Qu’est-ce donc l’intelligence artificielle ???
Par intelligence artificielle il faut entendre l’ensemble des théories mises en œuvre en vue de réaliser des machines capables de simuler l’intelligence. C’est, il faut l’avouer une innovation utile et bénéfique. Le fait de pouvoir utiliser des robots, des machines ou même des objets afin d’aider les Humains (répondre aux questions des futures mamans, donner des cours, faire des courses…), leur sinon nous facilite la tâche.
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Cependant, comme on le sait, la perfection n’est pas de ce monde. En effet c’est bien beau d’accorder une intelligence à des machines, des objets, des robots, des poupées ; leur offrant la latitude de poser des actes d’eux même sans qu’on ne leur vienne en aide. Mais qu’en sera-t-il des conséquences de leurs actes si ceux-ci sont en faute ; qui endossera la responsabilité ???
Vous avez donc pu le deviner, nous voulons ici faire ressortir les problèmes juridiques liés à l’intelligence artificielle sinon les enjeux juridiques de l’intelligence artificielle.
Il y a une kyrielle de problèmes juridiques que peuvent soulever les intelligences artificielles cependant nous nous pencheront aujourd’hui seulement sur le régime de la responsabilité.
Petits cas pratiques : 1- Lors d’une promenade, un robot doté d’intelligence artificielle ramasse une pierre, la lance sur un passant et le blesse grièvement. Qui est considéré comme responsable dans ce cas de figure ?
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2- Une voiture sans pilote dotée d’un système d’intelligence artificielle cause un accident mortel à qui incombe la faute ???
Il faut dire qu’en Afrique comme en Europe d’ailleurs, il existe peu, sinon aucun régime juridique propre à l’intelligence artificielle.
Est-ce à dire qu’une machine dotée d’IA peut commettre des actes illégaux impunément ??? Fort heureusement, non car à défaut de lois spécifiques, on aura recours au Droit classique pour ce qui concerne le régime de la responsabilité.
Revenons à présent sur nos cas pratiques
Pour savoir donc qui endossera la responsabilité en cas de faute commise par une machine dotée d’IA, nous émettrons deux hypothèses.
1ere Hypothèse : Le robot, la machine ou la poupée… ayant commis la faute est doté de la personnalité juridique.
A titre rappel pour les juristes et non juristes, la personnalité juridique est l’aptitude à être titulaire de droits et de devoirs.
Ainsi, si le robot possède la personnalité juridique… (Ehhh oui ne vous offusquez pas ce n’est pas une fiction mais de la réalité il existe des robots possédant la personnalité juridique. Nous en voulons pour preuve, le robot Sophia qui s’est vu octroyer la citoyenneté par l’Arabie saoudite il ou elle fait donc partie des citoyens de l’Arabie saoudite et à les mêmes droits et devoirs que les humains.)… Bref nous disions donc que si le robot ou la machine doté d’IA possède la personnalité juridique commet une faute, il répondra par lui-même de ses actes en payant soit des dommages intérêt ou en purgeant des peines de prison ; en fonction de la faute commise.
2ieme hypothèse : Le robot, la machine, la poupée … ayant commis la faute n’est pas doté de personnalité juridique
Ne disposant pas de personnalité juridique, le robot doté d’IA qui commet une faute ne pourra indemniser la victime car celui-ci ne possède pas un patrimoine. L’on va donc se retourner vers le propriétaire du robot ou l’humain à l’origine de l’algorithme défaillant afin qu’il réponde des actes de son préposé, de sa chose sur la base de l’Article 1384 Al 1 du Code Civil (ivoirien et français) car, « On est responsable non seulement du dommage que l’on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l’on a sous sa garde ». De même, selon les termes de l’article 1383 du même Code, « chacun est responsable du dommage qu’il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence ».
Il y a assez de choses à dire sur ce sujet mais nous voulons nous arrêter à ce stade, espérant avoir ouvert votre esprit, poussé votre curiosité ou éclairé votre lanterne un temps sois peu sur certains aspects de l’intelligence artificielle.
Petite question avant de nous laisser : Pensez-vous qu’il est utile d’accorder la personnalité juridique c’est-à-dire accorder les mêmes droits et devoirs que les humains aux robots, poupées, machines dotés d’intelligence artificielle ????
Le débat est ouvert …
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Ange Uriel Kouassi, JurisTIC-CI
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